Elsasser Wurtzle

Généalogie, histoire & chronique familiale

Archives fantômes et amnésie officielle -[3]: Dossiers de naturalisation

TPI-Fantome

Avec certaines administrations, on plonge rapidement dans la quatrième dimension et les documents ne sont plus où on les attend. Mon arrière grand-père Carl Friedrich, originaire du pays de Bade voisin,  a épousé une autochtone en 1888 alors que l’Alsace était allemande. Il demandé la nationalité française après le premier conflit mondial en 1921. N’ayant principalement, sur lui,  que des informations orales que j’essaye de confronter aux faits historiques, une foule d’informations fiables me manquent.

En théorie, un dossier de naturalisation est assez détaillé pour m’offrir un bon nombre de ces précieuses données que j’essaye de récolter depuis 2010 , date à laquelle commence ma quête pour essayer de l’obtenir.  En effet, parmi les renseignements qu’il a été obligé de fournir, si l’on s’en tient à ce que j’ai pu lire pour une demande de ce type, il y a:

  • Son acte de mariage
  • Une copie du livret militaire avec notamment le signalement
  • Un avis du secrétaire général de la police sur la conduite du demandeur
  • Un certificat de résidence
  • Un certificat médical établi par un médecin pour la famille
  • Une lettre de motivation pour obtenir la naturalisation
  • La décision du préfet

Il y a également des questions et enquêtes sur: La résidence en France et à l’étranger, la conduite, la moralité et le loyalisme, la situation militaire, le degré d’assimilation, l’utilité sociale, l’état de santé, la situation de fortune et des observations diverses. Bref, un véritable trésor pour dresser un portrait réaliste mais également pour vérifier des informations reçues par des voies non-étayées par des documents !

Le 3 août 2010, j’envoie ma demande d’accès à ces documents aux archives nationales. La réponse ne tarde pas et dès le 12 du même mois, la direction scientifique des archives nationales, en la personne de Bruno Galland son directeur, me répond par retour de courrier,  que cette demande de naturalisation n’a pas été retrouvée dans leurs services et me conseille de refaire cette même demande aux archives départementales du Haut-Rhin.  Un mail y est envoyé dans la foulée.

Une réponse me revient dès la fin du mois suivant avec la gentillesse et le professionnalisme qui caractérise le personnel des AD du 68.  Les archives départementales m’expliquent qu’eux également n’ont pas ce document, car ils ne possèdent pas les fonds postérieurs à juin 1921 et Carl a reçu sa nationalité en date  du 23 septembre 1921. Ils m’affirment que cette réclamation (c’est le nom de la procédure mise en action par Carl) faite auprès du Tribunal cantonal de Mulhouse se trouvent encore au Tribunal d’Instance de Mulhouse!

Un mail est envoyé à la personne en charge de cette responsabilité pour avoir accès à ces documents. Depuis cette date,  plusieurs envois et déplacements ont été effectués.., sans aucun résultat. Début février 2013, une lettre avec AR est envoyée  au tribunal d’instance dans le but de constituer une preuve pour saisir la CADA au cas ou ma demande serait encore ignorée.

Le 7 mars, une réponse négative et surréaliste du tribunal me revient avec comme précision qu’en matière de nationalité, il ne peut être délivré de justificatif qu’à l’intéressé !

Voyons voir, si je compte bien, comme Carl Friedrich est né en 1861, cela ne lui ferait que 152 ans. Je ne suis pas certain que l’on a apporté toute l’attention nécessaire à ma missive pourtant précise et détaillée. Bah, je ne suis plus à un recommandé près; je reformule dans une nouvelle missive et parallèlement, un fax qui reprend l’ensemble de nos échanges récents est envoyé.

Le 16 mars 2013,  je réceptionne une nouvelle réponse négative du tribunal d’instance, datée du 8 mars 2013 qui prétend que le dossier de naturalisation n’est pas publiquement consultable en vertu que le tribunal n’est pas un Registre public!

Je saisis donc la CADA, puisque la loi prévoit l’accès à ce document. La réponse est toute aussi rapide et le 16 avril 2013, la commission me rend une réponse favorable concernant ce dossier détenu par le tribunal d’instance de Mulhouse qui suggère à ce dernier de me le faire parvenir.

Archives fantômes, amnésie? Le tribunal répond à la CADA  qu’il ne le détient pas!

Normalement, la loi oblige cette administration de faire suivre mes sollicitations à l’autorité qui détient l’objet de ma demande…

Comme je ne compte pas lâcher prise, je  sens que j’en ai encore pour un bon moment.., sans garantie de résultat.  Il y a des jours comme cela…

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2 commentaires sur “Archives fantômes et amnésie officielle -[3]: Dossiers de naturalisation

  1. CygneDistinctif
    7 septembre 2013

    Intéressant votre démarche… A "long" terme vous pourrez assembler vos découvertes dans un recueil… Et sinon vous pouvez toujours contacter E. Snowden : un jeu d’enfant pour lui ! Au plaisir

  2. wurtzele1
    9 septembre 2013

    C’est particulièrement frustrant, le problème avec les archives fantômes est que pour en faire un recueil, il me faut d’abord recruter des Ghostbusters!

    J’ai bien dans mes contacts "Twitter" une sorcière généalogiste.., un petit sortilège pourrait-il faire l’affaire?

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Cette entrée a été publiée le 16 avril 2013 par dans Actualités, Archives fantômes, et est taguée , , .

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